Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DU RÉSEAU PYRALLIS

Version datée du 29 octobre 2015

Rappel :

En vertu de l’ARTICLE XVII des Statuts du Réseau Pyrallis « RÈGLEMENT INTÉRIEUR ».

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration. Le règlement intérieur définit les modalités pratiques de fonctionnement de l’Association, à savoir :

– la fixation du montant de la cotisation,

– l’établissement de règles de fonctionnement du local de l’Association,

– toutes autres modalités de fonctionnement ne relevant pas des statuts.

Les modifications du Règlement Intérieur sont votées par le conseil d’administration de l’association à la majorité des deux tiers.

Section 0 – Valeurs

Depuis le début en janvier 2014, nos travaux ont toujours suivi les principes suivants

  1. La participation à nos projets de recherche est libre.
  2. La priorité du doctorant est sa thèse.
  3. Le succès de chacun est le succès de tous, et réciproquement.
  4. Nous œuvrons dans un objectif de qualité.

Section I – Précisions statutaires.

Au sujet de l’ARTICLE  I – CONSTITUTION ET DÉNOMINATION.

L’association n’a pas vocation à porter les opinions de ses membres, ni à soutenir leur concours pour quelque mandat que ce soit. Les membres restent libres de concourir à toute élection, y compris si ils sont élus au sein des organes de l’association.

Au sujet de l’ARTICLE  II – OBJET.

La mention des structures présentes au sein de l’article n’a pas vocation à être exclusive.

Dans le cadre de cet objet, l’association se fixe pour buts essentiels de :

  • Sensibiliser les étudiants à l’intérêt de la recherche scientifique
  • Susciter l’innovation scientifique en matière de recherche ;
  • Développer des projets de coopération et de recherche organisés par des chercheurs appartenant à des structures différentes ;
  • Organiser des rencontres (colloques, ateliers, séminaires, journées d’études) liées aux thématiques des projets ;
  • Fédérer des compétences, savoir échanger en réseau ;
  • Favoriser les échanges transversaux et approches pluridisciplinaires qui permettent l’ouverture sur d’autres cultures scientifiques ;
  • Encourager les contacts entre les acteurs de la recherche (doctorants, docteurs, ingénieurs de recherche, enseignants, chercheurs) ;
  • Faciliter la diffusion des savoirs et des connaissances en dehors du monde de la recherche ;

Au sujet de l’ARTICLE  III – SIÈGE SOCIAL.

Il appartient au bureau de procéder aux formalités destinées à renouveler la domiciliation si besoin est.

L’adresse mail de l’association est reseau.pyrallis@gmail.com

Le site web de l’association est www.reseau-pyrallis.org

Au sujet de l’ARTICLE  V – MOYENS ET FINANCEMENT.

Le numéro SIRET de l’association est le 809268097.00015.

Au sujet de l’ARTICLE X – CONSEIL SCIENTIFIQUE.

Dans un soucis de communication, le conseil peut être dénommé « conseil des projets », et son directeur, « directeur des projets »

Au sujet de l’ARTICLE  XIV – PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE.

Tout membre exclu, garde la possibilité de réintégrer l’association une seule fois en prenant un engagement écrit d’adopter sans réserve les statuts et les règlement intérieurs de l’association. Ainsi, il réintègre l’association comme s’il s’agissait d’une première adhésion. Ladite réintégration est soumise à l’approbation du bureau.

Au sujet de l’ARTICLE  XV – MONTANT DE L’ ADHÉSION.

Le montant de la cotisation en vue de l’adhésion a été fixé à la valeur symbolique de 5 €

Section II – Identité graphique.

Le logo du Réseau Pyrallis a été gracieusement élaboré et offert par Madame Nozha Gontara étudiante en design à l’institut des beaux arts à Sousse en Tunisie.

Section III – Charte éditoriale WEB.

Le bureau a la responsabilité de contrôler sa production et désigne les personnes responsables du site Internet.

Dans le cadre de notre site web, le bureau devra doter le site d’une charte éditoriale web.

Section IV – Règlement du forum.

Article 1 –  Le règlement est établi pour la bonne utilisation générale du site web de l’association et plus particulièrement de son forum. Toute inscription vaut adhésion aux présentes règles. Toute personne qui ne respectera pas la charte du forum se verra infliger un avertissement par un membre du staff. En cas de récidive, ce sera le bannissement du forum.

Article 2 – Tout propos ou image de nature raciste, sexiste, violente, discriminatoire, homophobe ou pornographique est interdit. Les incitations quelconques à la vente, possession, ou pire, la consommation de drogue, à la pornographie, à la violence verbale, physique ou psychologique, ainsi que tout acte reconnu comme illégal à la loi française seront sanctionnés immédiatement par un bannissement temporaire, et s’il y a récidive, bannissement définitif (voire doublé par un signalement aux autorités).

Article 3 – En toute occasion restez poli, courtois et respectueux, cela commence par savoir dire Bonjour ou Bonsoir et Merci. Pas de langage texto, éviter les fautes d’orthographes.

Article 4 – Le Bureau de l’association pourvoie à l’administration et à la modération du forum

Article 5  – Il est bien entendu que les double-comptes se verront aussi sanctionner.

Section V – Pouvoir d’institution de commission adhoc.

Afin de l’aider dans sa tâche, le bureau est libre d’instituer une commission ad hoc spécifiquement dédiée à la réalisation d’un projet ou d’une tâche intéressant l’association.

La commission est dirigée par un membre de l’association qui doit accepter cette charge.

La commission doit rendre compte de son activité au bureau. Le président peut l’inviter à rendre compte de son activité devant l’assemblée générale.

Seuls les membres du bureau sont compétents pour discuter des orientations des commissions, qui sont totalement indépendantes les unes des autres. Chaque section a une équipe spécifique et indépendante.

Les membres d’une commission ont la même obligation d’activité que les membres élus au sein du bureau.